Les artisans, tout en s’investissant pleinement dans leur métier, doivent également veiller à respecter un certain nombre de devoirs comptables incontournables. Ces obligations, qui peuvent sembler complexes, sont essentielles pour assurer la bonne gestion de leur activité et garantir leur pérennité. En effet, tenir une comptabilité rigoureuse permet non seulement de suivre la santé financière de l’entreprise, mais également de se conformer aux exigences légales. Bien comprendre ces responsabilités est donc crucial pour éviter les écueils et favoriser le développement de leur activité artisanale.
Les artisans sont soumis à des obligations comptables claires et précises qui varient en fonction de leur statut juridique et de leur chiffre d’affaires. Ces devoirs comptables, bien qu’exigeants, sont essentiels pour garantir la bonne gestion de leur activité. Cet article explore en détail les principales obligations comptables auxquelles les artisans doivent faire face, afin de leur permettre de mieux comprendre l’importance de la comptabilité dans leur profession.
Confiez votre compta à un pro
L’expert-comptable est le professionnel le mieux placé pour guider les artisans dans la gestion de leurs obligations comptables. Grâce à son assistance, ils peuvent optimiser leur comptabilité et anticiper d’éventuels enjeux fiscaux.
Gestion de l’organisation comptable
La gestion comptable est sous la responsabilité du dirigeant, qu’il s’agisse d’un artisan en entreprise individuelle ou d’une structure sociétaire. Même si la comptabilité peut être gérée par un expert-comptable ou un salarié, la responsabilité ultime reste avec le chef d’entreprise. Cela inclut l’établissement des comptes annuels et le respect des normes comptables en vigueur.
Recourir à un expert-comptable spécialisé dans le domaine artisanal peut apporter une sérénité supplémentaire, notamment en cas de contrôle fiscal.
Description des procédures et de l’organisation comptable
Les artisans doivent être en mesure d’établir un document décrivant les procédures et l’organisation comptables. Ce document doit préciser des éléments clés comme :
- L’organisation générale de l’entreprise,
- Le rôle des intervenants extérieurs (expert-comptable, conseiller juridique, etc.),
- Le choix du plan de comptes,
- Les méthodes de classement et d’archivage des justificatifs,
- La tenue des livres comptables.
Tenue de livres comptables
Un artisan est contraint de tenir au moins trois livres comptables, à savoir :
- Un livre-journal pour enregistrer tous les mouvements affectant le patrimoine de l’entreprise,
- Un grand-livre, qui répertorie les mêmes informations en les classant par comptes,
- Un livre d’inventaire, qui synthétise les actifs et passifs de l’entreprise. Cependant, ce dernier a été abrogé depuis le 1er janvier 2016 pour les exercices ouverts après cette date.
Les obligations comptables des artisans personnes morales
Pour les artisans exerçant sous forme de sociétés, les obligations comptables sont plus étendues. Un artisan en société doit impérativement :
- Enregistrer chronologiquement tous les mouvements affectant le patrimoine avec des écritures comptables,
- Établir des factures au format légal,
- Réaliser un inventaire au moins une fois par an.
La comptabilité de ces artisans se subdivise généralement en journaux auxiliaires qui doivent ensuite se regrouper dans un journal centralisateur.
Établir des comptes annuels
Chaque artisan sous forme de personne morale est tenu d’établir des comptes annuels comprenant :
- Le bilan, qui détaille le patrimoine,
- Le compte de résultat, qui résume les opérations de l’exercice,
- Une annexe qui apporte des complémentaires d’informations.
Le degré de complexité des comptes à produire dépend de la taille de l’entreprise et se voit parfois allégé.
Les obligations comptables des artisans personnes physiques
Les artisans exerçant en nom propre sont soumis à des obligations comptables moins rigoureuses. Cela dépend principalement de leur chiffre d’affaires et de leur régime fiscal.
Artisans relevant du régime de la micro-entreprise
Un artisan dont le chiffre d’affaires est inférieur à 176 200 euros pour les ventes ou 72 600 euros pour les services peut choisir le régime de la micro-entreprise. Ceux-ci sont exemptés de tenir une comptabilité complexe, se limitant à un simple suivi de leurs recettes et dépenses.